Je lui écris
L'exception française : une dyarchie unique au monde
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La Constitution de la Ve République a doté la France d’une dyarchie unique au Monde, avec pour clé de voûte l’élection du Président de la République.
Sauf oubli, seuls trois autres grands pays élisent un Président « actif » au suffrage universel, les Etats-Unis, depuis leur origine, le Brésil ( ?), la Russie depuis la fin de l’URSS. Le Président élu exerce le pouvoir sans le partager avec un chef de gouvernement, quel que serait le titre de celui-ci - en revanche, il peut être conduit à composer avec l’opposition du corps législatif, comme aux Etats-Unis en ce moment.
Dans les autres grandes démocraties occidentales, les choses sont simples : le chef du parti, ou de la coalition, qui a gagné les élections législatives gouverne, appuyé par sa majorité.
Le Président (Allemagne) ou le Roi (Espagne, Italie, Grande-Bretagne, démocraties du Nord) a un rôle honorifique et ne dispose au mieux que d’un pouvoir d’arbitrage.
Cette situation était celle de la France sous la IVe République, à la différence notable que, le mode de scrutin favorisant l’expression des sensibilités politiques au détriment de la formation de majorités stables, le Président du Conseil était à la merci de majorités d’occasion, fluctuantes et volatiles.
L’originalité de la Ve tient à la personnalité du Général de Gaulle. Revenu au pouvoir en juin 58, il ne pouvait pas davantage être un Président du Conseil, même soutenu par une majorité forte, surplombé par un Président, même honorifique, que ce même Président.
D’où la Constitution où Président et Premier Ministre se répartissent le pouvoir en un équilibre original.
L’édifice constitutionnel sera achevé avec l’élection du Président au suffrage universel (loi adoptée par référendum le 28 octobre 1962 par 62% des votants). La Ve prît son visage définitif ; le Président fût considéré par d’aucuns comme un Monarque républicain.
(Certains suspectèrent de Gaulle de préparer un retour de la Monarchie, le futur Roi n’ayant qu’à endosser le statut de Président établi à ses mesures. Le suffrage universel eût remplacé l’oint du sacre de Reims – encore fallait-il être élu !)
Mais pourquoi une telle dyarchie ?
Hypothèse : Respect d’une tradition remontant à la Royauté où le Roi qui gouvernait en son Conseil ne « décidait qu’après bonne et mûre délibération », et où, parmi les Ministres, l’un tenait un rôle prépondérant, Colbert, Louvois, Fleury, Turgot, Necker, …
Tradition reprise par la République qui ne fût votée que par raccroc, sous une forme oblique, le mot « République » n’apparaissant qu’au prétexte de définir le mode d’élection de son … Président :
« Le président de la République est élu à la majorité absolue des suffrages par le Sénat et la Chambre des Députés réunis en Assemblée Nationale. Il est nommé pour sept ans ; il est rééligible.
Comment fonctionne cette dyarchie : la lettre et l’esprit.
La répartition subtile des pouvoirs organisée par la Constitution admet plusieurs interprétations.
A la lettre, le Président apparaît plus en arbitre qu’en chef du gouvernement. « Il veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État » (A.5) « Il est le chef des armées, garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire, du respect des accords de Communauté et des traités. » (A 15).
« Le Gouvernement détermine et conduit la politique de la Nation, dispose de l'administration et de la force armée » (A.20) ; « le Premier Ministre dirige l'action du Gouvernement, est responsable de la Défense Nationale » (A.21).
Pour autant, c’est le Président de la République qui « nomme le Premier Ministre, qui met fin à ses fonctions sur la présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement » (A.8).
Surtout le Président dispose de l’A16 : « Lorsque les institutions de la République, l'indépendance de la Nation, l'intégrité de son territoire ou l'exécution de ses engagements internationaux sont menacés d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le Président de la République prend les mesures exigées par ces circonstances, après consultation officielle du Premier Ministre, des Présidents des assemblées ainsi que du Conseil Constitutionnel.
Il en informe la Nation par un message.
Ces mesures doivent être inspirées par la volonté d'assurer aux pouvoirs publics constitutionnels, dans les moindres délais, les moyens d'accomplir leur mission. Le Conseil Constitutionnel est consulté à leur sujet.
Le Parlement se réunit de plein droit.
L'Assemblée Nationale ne peut être dissoute pendant l'exercice des pouvoirs exceptionnels. »
A l’expérience, deux modes de fonctionnement ont prévalu selon que le Président disposait ou non d’une majorité parlementaire.
Dans le premier cas, l’esprit gaullien impose sa logique. Le Président l’emporte sur son PM lorsqu’il y a divergence, voire conflit plus ou moins larvé. De Gaulle impose à Debré l’indépendance de l’Algérie ; Debré, fidèle, subit en silence avant d’être remplacé par Pompidou. Pompidou se heurte à Chaban et à sa politique de « nouvelle société » ; il l’oblige à démissionner. Giscard confine Chirac au second rôle ; d’où la démission de celui-ci. Mitterrand nomme, contraint et forcé, Rocard, puis entrave son action jusqu’au départ de ce dernier.
Une exception déroutante : depuis 2002, JC s’est positionné plus en arbitre qu’en grand timonier, semblant abandonner la réalité du pouvoir à ses deux PM successifs.
En phase de cohabitation, la lettre prévaut. La Président se trouve réduit à pratiquer une guérilla astucieuse (FM) ou bravache (JC).
Qu’en sera-t-il du nouveau Président ?
Si l’on admet que le quinquennat renforce les chances du Président nouvellement élu de compter sur une majorité solide, on peut supposer que NS sera plus actif que son prédécesseur ; il gouvernera plus qu’il n’arbitrera, se rapprochant de la pratique d’un Bush, d’un Poutine ou d’un Lula. Il en prend d’ores et déjà le chemin.
Cela devra-t-il être interprété comme un retour à l’esprit gaullien de la Ve ou comme une dérive présidentialiste- voire bonapartiste ? Ou comme une simple réaction à l’inertie de JC ?
Que sera sera.
Sauf oubli, seuls trois autres grands pays élisent un Président « actif » au suffrage universel, les Etats-Unis, depuis leur origine, le Brésil ( ?), la Russie depuis la fin de l’URSS. Le Président élu exerce le pouvoir sans le partager avec un chef de gouvernement, quel que serait le titre de celui-ci - en revanche, il peut être conduit à composer avec l’opposition du corps législatif, comme aux Etats-Unis en ce moment.
Dans les autres grandes démocraties occidentales, les choses sont simples : le chef du parti, ou de la coalition, qui a gagné les élections législatives gouverne, appuyé par sa majorité.
Le Président (Allemagne) ou le Roi (Espagne, Italie, Grande-Bretagne, démocraties du Nord) a un rôle honorifique et ne dispose au mieux que d’un pouvoir d’arbitrage.
Cette situation était celle de la France sous la IVe République, à la différence notable que, le mode de scrutin favorisant l’expression des sensibilités politiques au détriment de la formation de majorités stables, le Président du Conseil était à la merci de majorités d’occasion, fluctuantes et volatiles.
L’originalité de la Ve tient à la personnalité du Général de Gaulle. Revenu au pouvoir en juin 58, il ne pouvait pas davantage être un Président du Conseil, même soutenu par une majorité forte, surplombé par un Président, même honorifique, que ce même Président.
D’où la Constitution où Président et Premier Ministre se répartissent le pouvoir en un équilibre original.
L’édifice constitutionnel sera achevé avec l’élection du Président au suffrage universel (loi adoptée par référendum le 28 octobre 1962 par 62% des votants). La Ve prît son visage définitif ; le Président fût considéré par d’aucuns comme un Monarque républicain.
(Certains suspectèrent de Gaulle de préparer un retour de la Monarchie, le futur Roi n’ayant qu’à endosser le statut de Président établi à ses mesures. Le suffrage universel eût remplacé l’oint du sacre de Reims – encore fallait-il être élu !)
Mais pourquoi une telle dyarchie ?
Hypothèse : Respect d’une tradition remontant à la Royauté où le Roi qui gouvernait en son Conseil ne « décidait qu’après bonne et mûre délibération », et où, parmi les Ministres, l’un tenait un rôle prépondérant, Colbert, Louvois, Fleury, Turgot, Necker, …
Tradition reprise par la République qui ne fût votée que par raccroc, sous une forme oblique, le mot « République » n’apparaissant qu’au prétexte de définir le mode d’élection de son … Président :
« Le président de la République est élu à la majorité absolue des suffrages par le Sénat et la Chambre des Députés réunis en Assemblée Nationale. Il est nommé pour sept ans ; il est rééligible.
Comment fonctionne cette dyarchie : la lettre et l’esprit.
La répartition subtile des pouvoirs organisée par la Constitution admet plusieurs interprétations.
A la lettre, le Président apparaît plus en arbitre qu’en chef du gouvernement. « Il veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État » (A.5) « Il est le chef des armées, garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire, du respect des accords de Communauté et des traités. » (A 15).
« Le Gouvernement détermine et conduit la politique de la Nation, dispose de l'administration et de la force armée » (A.20) ; « le Premier Ministre dirige l'action du Gouvernement, est responsable de la Défense Nationale » (A.21).
Pour autant, c’est le Président de la République qui « nomme le Premier Ministre, qui met fin à ses fonctions sur la présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement » (A.8).
Surtout le Président dispose de l’A16 : « Lorsque les institutions de la République, l'indépendance de la Nation, l'intégrité de son territoire ou l'exécution de ses engagements internationaux sont menacés d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le Président de la République prend les mesures exigées par ces circonstances, après consultation officielle du Premier Ministre, des Présidents des assemblées ainsi que du Conseil Constitutionnel.
Il en informe la Nation par un message.
Ces mesures doivent être inspirées par la volonté d'assurer aux pouvoirs publics constitutionnels, dans les moindres délais, les moyens d'accomplir leur mission. Le Conseil Constitutionnel est consulté à leur sujet.
Le Parlement se réunit de plein droit.
L'Assemblée Nationale ne peut être dissoute pendant l'exercice des pouvoirs exceptionnels. »
A l’expérience, deux modes de fonctionnement ont prévalu selon que le Président disposait ou non d’une majorité parlementaire.
Dans le premier cas, l’esprit gaullien impose sa logique. Le Président l’emporte sur son PM lorsqu’il y a divergence, voire conflit plus ou moins larvé. De Gaulle impose à Debré l’indépendance de l’Algérie ; Debré, fidèle, subit en silence avant d’être remplacé par Pompidou. Pompidou se heurte à Chaban et à sa politique de « nouvelle société » ; il l’oblige à démissionner. Giscard confine Chirac au second rôle ; d’où la démission de celui-ci. Mitterrand nomme, contraint et forcé, Rocard, puis entrave son action jusqu’au départ de ce dernier.
Une exception déroutante : depuis 2002, JC s’est positionné plus en arbitre qu’en grand timonier, semblant abandonner la réalité du pouvoir à ses deux PM successifs.
En phase de cohabitation, la lettre prévaut. La Président se trouve réduit à pratiquer une guérilla astucieuse (FM) ou bravache (JC).
Qu’en sera-t-il du nouveau Président ?
Si l’on admet que le quinquennat renforce les chances du Président nouvellement élu de compter sur une majorité solide, on peut supposer que NS sera plus actif que son prédécesseur ; il gouvernera plus qu’il n’arbitrera, se rapprochant de la pratique d’un Bush, d’un Poutine ou d’un Lula. Il en prend d’ores et déjà le chemin.
Cela devra-t-il être interprété comme un retour à l’esprit gaullien de la Ve ou comme une dérive présidentialiste- voire bonapartiste ? Ou comme une simple réaction à l’inertie de JC ?
Que sera sera.
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Celui qui remettait à l'endroit la culotte à l'envers des Rois?
Il aurait du boulot, aujourd'hui!
Il aurait du boulot, aujourd'hui!
Tu es un grand seigneur !
fut voulu à droite comme à gauche par les appareils politiques
petit rappel
http://www.humanite.fr/journal/2000-05-17/2000-05-17-225393
http://ustl1.univ-lille1.fr/culture/publication/lna/lecteurs/42/languebois.pd
f
comme quoi des écrits se contestent toujours .....
http://ustl1.univ-lille1.fr/culture/publication/lna/lecteurs/lecteur.html
"Les socialistes de retour au pouvoir avec Lionel Jospin à Matignon n’avaient apparemment pas retenu la leçon : en instituant le quinquennat et l’inversion du calendrier électoral, ils ont remis en branle la machine à perdre, avec les résultats que l’on sait en 2002, renforçant du même coup la présidentialisation du régime."
- François Colcombet, ancien député, président de la C6R.
et du même
http://www.psinfo.net/entretiens/colcombet/dyarchie.html.
petit rappel
http://www.humanite.fr/journal/2000-05-17/2000-05-17-225393
http://ustl1.univ-lille1.fr/culture/publication/lna/lecteurs/42/languebois.pd
f
comme quoi des écrits se contestent toujours .....
http://ustl1.univ-lille1.fr/culture/publication/lna/lecteurs/lecteur.html
"Les socialistes de retour au pouvoir avec Lionel Jospin à Matignon n’avaient apparemment pas retenu la leçon : en instituant le quinquennat et l’inversion du calendrier électoral, ils ont remis en branle la machine à perdre, avec les résultats que l’on sait en 2002, renforçant du même coup la présidentialisation du régime."
- François Colcombet, ancien député, président de la C6R.
et du même
http://www.psinfo.net/entretiens/colcombet/dyarchie.html.
15/05/07 à 16h53
AF : merci ; je me suis conteenté du PR, ne trouvant pas le terme dans le TLF en ligne.
Sept millions de Oui sur 63 millions de français.
C'est dire si cette réforme est populaire.
Pauvre Lula, embrigadé dans ce texte poussif et bourré d'erreurs.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Quinquennat
Ce n'est pas le quinquennat qui "renforce les chances du Président nouvellement élu de compter sur une majorité solide", c'est à sa capacité à enrégimenter 95% des médias pour manipuler l'information, la Justice, et tenir une assemblée de béni-oui-oui payés à ne rien faire.
-ARCHIE, élément suff.
Finale de composés empr. au gr. désignant des formes d'organ. pol. ou sociale :
anarchie. « Absence de pouvoir politique » (fréq. abs. littér. : 834)
éparchie. « 1. Dignité d'éparque (gouverneur d'une province dans le Bas-Empire romain). 2. Circonscription territoriale, civile et ecclésiastique dans l'ancien empire byzantin » (fréq. abs. littér. : 3)
hiérarchie. « Organisation sociale dans laquelle chacun se trouve placé dans une série ascendante de pouvoirs ou de situations » (fréq. abs. littér. : 755)
monarchie. « 1. Régime dans lequel l'autorité politique est exercée par un seul. 2. Régime politique dans lequel le chef de l'État est un souverain héréditaire » (fréq. absol. littér. : 1855)
oligarchie. « Régime politique dans lequel la souveraineté appartient à un petit groupe de personnes, à une classe restreinte et privilégiée » (fréq. abs. littér. : 87)
synarchie. « Gouvernement d'un État, autorité exercée par plusieurs personnes ou plusieurs groupements à la fois » (fréq. abs. littér. : 5)
Rem. 1. Tous les mots cités sont des empr. au grec. -archie est une adaptation de la finale -. Cf. aussi ds LITTRÉ : chiliarchie, cornarchie, démarchie, dyarchie (noté aussi duarchie), ethnarchie, heptarchie, navarchie, patriarchie, pentarchie, phylarchie, polémarchie, polyarchie, triéarchie. 2. Les seules formations fr. sont héptarchie (LITTRÉ) et tétrarchie, dér. au XVe s. de tétrarque. 3. -archat, -arcat. La finale -archat [-] est formée de -arque* + -at* : exarchat « 1. Dignité d'exarque. 2. Province gouvernée par un exarque »; tétrarchat « 1. Fonction, dignité de tétrarque. 2. Durée de cette fonction ».
Finale de composés empr. au gr. désignant des formes d'organ. pol. ou sociale :
anarchie. « Absence de pouvoir politique » (fréq. abs. littér. : 834)
éparchie. « 1. Dignité d'éparque (gouverneur d'une province dans le Bas-Empire romain). 2. Circonscription territoriale, civile et ecclésiastique dans l'ancien empire byzantin » (fréq. abs. littér. : 3)
hiérarchie. « Organisation sociale dans laquelle chacun se trouve placé dans une série ascendante de pouvoirs ou de situations » (fréq. abs. littér. : 755)
monarchie. « 1. Régime dans lequel l'autorité politique est exercée par un seul. 2. Régime politique dans lequel le chef de l'État est un souverain héréditaire » (fréq. absol. littér. : 1855)
oligarchie. « Régime politique dans lequel la souveraineté appartient à un petit groupe de personnes, à une classe restreinte et privilégiée » (fréq. abs. littér. : 87)
synarchie. « Gouvernement d'un État, autorité exercée par plusieurs personnes ou plusieurs groupements à la fois » (fréq. abs. littér. : 5)
Rem. 1. Tous les mots cités sont des empr. au grec. -archie est une adaptation de la finale -. Cf. aussi ds LITTRÉ : chiliarchie, cornarchie, démarchie, dyarchie (noté aussi duarchie), ethnarchie, heptarchie, navarchie, patriarchie, pentarchie, phylarchie, polémarchie, polyarchie, triéarchie. 2. Les seules formations fr. sont héptarchie (LITTRÉ) et tétrarchie, dér. au XVe s. de tétrarque. 3. -archat, -arcat. La finale -archat [-] est formée de -arque* + -at* : exarchat « 1. Dignité d'exarque. 2. Province gouvernée par un exarque »; tétrarchat « 1. Fonction, dignité de tétrarque. 2. Durée de cette fonction ».
15/05/07 à 14h37
celui qui la porte.
mais quid d'une sixième république ?
gadjoalone
publié le 15 mai 07