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Et la loi evin alors ? (commentaire énervé)
 Et la loi evin alors ? (commentaire énervé)
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catégorie : politique / social
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Ce que j'aime avec les politiques, c'est leur capacité à réinventer ce qui existe déjà, à redéployer des crédits existants en faisant croire que ce sont de nouveaux budgets, de faire des lois pour faire des effets d'annonce sans jamais publier les décrets d'application qui seraient vraiment impopulaire, ou encore à ne pas appliquer les lois existantes.

Pour mémoire, la loi Evin, qui date de 1991 quand même, ce n'est pas hier, prévoit qu'il soit interdit de fumer sur le lieu de travail et dans les lieux qui accueillent du public, c'est à dire en particulier les bars, restaurants et boites de nuit.

Que dit la loi ?

* Ce qui suit est pour les amateurs de textes juridiques uniquement... Quant aux autres, sautez directement à la suite (**)

Art. L. 3511-7 - Il est interdit de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, notamment scolaire, et dans les moyens de transport collectif, sauf dans les emplacements expressément réservés aux fumeurs.

Art. R. 3511-1 - L’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un
usage collectif s’applique :
1°) Dans tous les lieux fermés et couverts accueillant du public ou qui constituent des lieux de travail ;
2°) Dans les moyens de transport collectif, ;
3°) Dans les lieux non couverts fréquentés par les élèves des écoles, collèges et lycées publics et privés, pendant la durée de la fréquentation.

Art. R. 3511-2 - L’interdiction de fumer ne s’applique pas dans les emplacements qui sont mis à la disposition des fumeurs, au sein des lieux visés à l’article R. 3511-1. Ces emplacements sont déterminés par la personne ou l’organisme, responsable de ces lieux, en tenant compte de leur volume, disposition, condition d’utilisation, d’aération et de ventilation et de la nécessité d’assurer la protection des non-fumeurs.

Art. R. 3511-3 - En dehors des cas régis par les art. R. 3511-9 à R. 3511-13, les emplacements mis à disposition des fumeurs sont soit des locaux spécifiques, soit des espaces délimités qui doivent respecter les normes suivantes :
a) débit minimal de ventilation de 7 litres par seconde et par occupant, pour les locaux dont la ventilation est assurée de façon mécanique ou naturelle par conduits ;
b) volume minimal de 7 m3 par occupant, pour les locaux dont la ventilation est assurée par des ouvrants extérieurs.

Art. R. 3511-4 - Sous réserve de l’application de l’art. R. 3511-5 du CSP, dans les établissements mentionnés aux articles L. 231-1 et L. 231-1-1 du code du travail, il est interdit de fumer dans les locaux clos et couverts, affectés à l’ensemble des salariés, tels que les locaux d’accueil et de réception, locaux affectés à la restauration collective, les salles de réunion et de formation, les salles et espaces de repos, les locaux réservés aux loisirs, à la culture et au sport, les locaux sanitaires et médico-sanitaires.

Art. R. 3511-5 - Dans les établissements mentionnés aux articles L. 231-1 et L. 231-1-1 du code du travail, l’employeur établit, après consultation du médecin du travail, du comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel :
• pour les locaux mentionnés à l’art. R. 3511-4, un plan d’aménagement des espaces qui peuvent être, le cas échéant, spécialement réservés aux fumeurs ;
• pour les locaux de travail autres que ceux prévus à l’art. R. 3511-4, un plan d’organisation ou d’aménagement destiné à assurer la protection des non-fumeurs. Ce plan est actualisé en tant que de besoin tous les deux ans.

Art. R. 3511-6 - La décision de mettre des emplacements à la disposition des fumeurs est soumise à la consultation du comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel, ainsi que du médecin du travail.
Cette consultation est renouvelée au moins tous les deux ans.

Art. R. 3511-7 - Une signalisation apparente rappelle le principe de l’interdiction de fumer dans les lieux mentionnés à l’article R. 3511-1, et indique les emplacements mis à la disposition des fumeurs.

Art. R. 3511-9 - Dans l’enceinte des établissements d’enseignement publics et privés, ainsi que dans tous les locaux utilisés pour l’enseignement, des salles spécifiques, distinctes des salles réservées aux enseignants, peuvent être mises à la disposition des enseignants et des personnels fumeurs.
En outre, dans l’enceinte des lycées, lorsque les locaux sont distincts de ceux des collèges et dans les établissements publics et privés dans lesquels sont dispensés l’enseignement supérieur et la formation professionnelle, des salles, à l’exclusion des salles d’enseignement, de travail et de réunion, peuvent être mises à la disposition des usagers fumeurs.

Art. R. 3511-10 - Dans les locaux à usage collectif utilisés pour l’accueil et l’hébergement des mineurs de moins de seize ans, ceux-ci n’ont pas accès aux emplacements mis à la disposition des fumeurs.

Art. R. 3511-11 - Dans les aéronefs commerciaux français ou exploités conformément à la réglementation française, à l’exception des vols intérieurs d’une durée inférieure à deux heures, des places peuvent être réservées aux fumeurs à condition que la disposition des places permette d’assurer la protection des non-fumeurs.

Art. R. 3511-12 - A bord des navires de commerce et à bord des bateaux de transports fluviaux, y compris les bateaux stationnaires recevant du public, exploités conformément à la réglementation française, une organisation des espaces, éventuellement modulable, peut être prévue pour mettre des places à la disposition des fumeurs, dans la limite de 30 % de la surface des salles à usage de bar, de loisir et de repos et de celle des cabines collectives.

Art. R. 3511-13 - Dans les locaux commerciaux, où sont consommées sur place des denrées alimentaires et des boissons, à l’exception des voitures bars des trains, une organisation des lieux, éventuellement modulable, peut être prévue, pour mettre des espaces à la disposition des usagers fumeurs.

** Reprise pour les lecteur qui ne sont pas étudiants en droit ! :-)

Les décrets d'applications mentionnet qu'un bar ou un restaurant est un espace non-fumeur à l’intérieur duquel peut éventuellement être aménagé un espace pour les fumeurs sous certaines conditions.
Les espaces fumeurs doivent :
• Etre isolés et clairement signalés.
• Etre ainsi disposés que les non-fumeurs n’aient pas à traverser d’espaces enfumés.
• Etre équipés d’un système d’extraction d’air autonome.
• Respecter des conditions d’utilisation qui répondent à la nécessité d’assurer la protection des non-fumeurs.
S’il n’est pas en mesure de respecter ces normes et conditions qui organisent les espaces fumeurs, le bar ou le restaurant est dans l’obligation d’être entièrement non-fumeur.

Les obligations des gérants d'établissements accueillant du public, sont :
• Respecter la nécessité de protéger les salariés et les clients non-fumeurs.
• Afficher dès l’entrée de l’établissement la signalétique interdiction de fumer et la faire respecter.
• Signaler de manière apparente les espaces éventuellement réservés aux fumeurs.
• Respecter les normes légales pour ces espaces réservés aux fumeurs.

Résultat ?

1/ Quiconque prend le train ou le métro peut constater qu'on continue à y fumer sur les quais. Il y a encore un peu plus d'un an, il était nécessaire, dans les TGV, de traverser la seule voiture fumeur (et généralement extrémement enfumée) de la rame pour accéder à la voiture bar.

2/ Les bars, les salles de concert, les boites de nuit sont des lieux infréquentables pour un non-fumeur. Nombre de restaurants ne disposent pas d'une zone non-fumeur. Quand elle existe, elle est généralement placée au fond de l'établissement, entre les cuisines et les toilettes, dans un espace non aéré, et jamais séparée efficacement de la zone fumeur. Dans le meilleur des cas, un simple plante verte délimite les deux zones.

3/ On ne fume plus dans les collèges et les lycées (quoique ?) mais encore dans les établissements de l'enseignement supérieur.

Bref, je me demande vraiment pourquoi faire une nouvelle loi, quand la loi actuelle, pourtant moins contraignante, n'est même pas appliquée.

Enfin, si, je sais pourquoi on fait un nouvelle loi. Cela permet de faire mousser l'action du gouvernement auprès des non-fumeurs (voyez combien nous sommes déterminés !) tout en rassurant les fumeurs (rassurez vous, cette loi ne sera pas plus appliquée que la précédente... Et de toute façon, avec les élections d'ici son application effective, c'est le prochain gouvernement qui héritera des problèmes d'application).

Bref, ce n'est plus Dominique De Villepin, c'est Ponce "Je m'en lave les mains" Pilate .

Cheers.
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Voici les 40 dernières réactions à ce commentaire
 Date
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Rédacteur
 19/11/06 à 02h22
Exact... La loi Evin n'est pas appliquée. C'est justement l'objet de mon commentaire. Pourquoi faire une nouvelle loi, si ce n'est pas pour l'appliquer non plus.

On ne peut pas négliger l'argument électoraliste, l'exposition médiatique. N'oublions pas que Chirac avait décidé de combattre le cancer. Et aussi la fracture sociale, mais cela est une autre histoire.

En résumé, pourquoi ne pas appliquer les lois existantes. A titre indicatif, un rapport parlementaire à constaté récemment que 40% (ou 60% je ne sais plus) des lois votées depuis 20 ans n'avaient pas vu de décrets d'application paraitre au journal officiel. Par conséquence, toutes ces lois, et les travaux parlementaires qui les accompagnent, n'ont servi à rien, sinon à communiquer pour des ministres. Lamentable détournement du régime parlementaire.

Cheers

...leurs émanations m'indisposant plus et plus longtemps que la cigarette ?

Je ne fume plus et vous ne roulez plus, OK ?
 18/11/06 à 20h26
LiliSterik
 18/11/06 à 20h14
t'as fumé ... ou bien ?
 18/11/06 à 19h40
la plupart des humains ne savent pas se limiter !
Beaucoup considèrent comme une atteinte à leur liberté le fait de les empêcher de satisfaire leur plaisir égoïste et ne comprennent pas que c' est aussi la liberté des non-fumeurs que de pouvoir respirer sainement. Desespérant et infantile.
Je pense que cette loi est un épouvantail que le gouvernement agite pour contenter le camp des non-fumeurs à bon compte.

Serenity.
oui john : effet d' annonce dans le but de satisfaire les non-fumeurs en sachant pertinement que cela est impossible (car entrainant à terme une chute importante de la consommation de tabac et corrollairement des taxes ! Pas bon pour le budget de l' etat).

Chaque camp électorale reçoit ses petites étrennes par chèque au porteur malheureusement il est systématiquement sans provision.

Les promesses n' engageant que ceux qui y croient comme de bien entendu.

Serenity.
juste comme ça pour le plaisir !
qu'il s'agisse d'une opposition fumeur/non fumeur ou n'importe quoi d'autre
 18/11/06 à 19h29
la santé de chacun est un territoire personnel à respecter.
La liberté de chacun s' arrête là où commence celle des autres.

Que celui qui veut s' encrasser les bronches le fasse, celui qui veut se camer aussi, mais qu' ils respectent ceux qui ont fait le choix inverse.

Serenity.
probléme, c'est l'accumulation des interdits. A la base, il y a quand même une sorte de déification de la vie, au nom de laquelle, de proche en proche, ,on interdit de vivre.
 18/11/06 à 19h25
cette loi n' a jamais été appliquée et les contrevenants légions n' ont que très rarement eu à payer des amendes.
Les espaces non fumeurs sont isolés (de préférence près des chiottes) dans les restaurants les fumeurs sont clairement privilégiés depuis toujours quant aux bars et boites de nuit n' en parlons même pas !

Pour la protection des salariés... mes zygomatiques se secouent tant cette disposition de la loi est bafouée.
Les employés de ces établissements sont contraints la plupart si ils ne veulent pas changer de métier au tabagisme passif.

Serenity.
 18/11/06 à 19h24
vous êtes un être rare ! Ne changez pas
 18/11/06 à 19h19
malheureusement la plupart des fumeurs ne se soucient guère des non-fumeurs.
Je me souviens d' un entretien d' embauche il y a quelques années où l' employeur sachant que tous ses collaborateurs fumaient m' avaient demandé en préambule "La fumée de cigarette ne vous dérange pas ?"

J' ai tout de suite compris dans son regard que si je répondais par l' affirmative le poste me passait sous le nez !
Durant une année je me suis trouvé au milieu de 10 personnes fumant comme des pompiers... pour un non-fumeur je vous affirme qu' il n' y a rien de plus désagréable...

Serenity.
 18/11/06 à 19h14
quand dans un lieu public un malpoli se permet de fumer à côté de moi (dans un endroit non fumeur) et me pollue l' air je lui demande poliment de cesser de cloper ou d' aller dans la rue parce que la fumée m' indispose réellement.

Selon l' individu la personne s' excuse et sort ou arrête de fumer carrément, ou continue sans ce soucier de moi... dans ce dernier cas je lui explique en termes choisis le problème en soulignant son impolitesse et lui disant :"mon plaisir c' est la bière et le résidu de ce plaisir l' urine et pourtant je ne vais pas venir vous pisser sur la tête !"

En général ils sont surpris et cela les calme plutôt bien !

Serenity.
bars de nuit, mais au petit matin l'air frais balaye tous les miasmes!
 18/11/06 à 19h05
je me sentais un peu seul.
Cà fait des années que j'évite le resto à cause de la clope.
 18/11/06 à 19h01
LiliSterik
je suis pourtant très tolérante, mais j'ai de très mauvais souvenir de fac où je ne pouvais pas m'échapper !
ca fumait partout, dans les couloirs, sans aération, j'en pouvais plus a la fin de la journée ! mes fringues étaient infestés mes cheveux imprégnés, l'enfer c'est les autres? oué les autres avec leur clope
comme j'aurais été heureuse avec la loi évin à l'époque ! enfin libre de respirer a plein poumon le bon vieil air pur naterrois

quand le fumée me dérange je m'en vais,quand j'ai pas le choix je supporte, mais bizarrement les fumeurs manifestent peu la même façon de faire !
ah oui ils ont le droit fumer si ca leur plait ! et moi j'ai le droit de pas prendre ta fumée dans la tronche ou bien ? la tolérance ca marche que dans un sens ???

oh si ils sont gentis parfois et demande "ca te dérange si je veux?" ca c'est une fausse interrogation comme "bonjour ca va?" i n'y a qu'un choix possible, et si jamais on répond "oui ca me dérange, va polluer l'atmosphère ed quelqu'un d'autre!" qui c'est qui passe pour quelqu'un d'aigri d'obtu de vilain pas beau méchant tyran autoritaire ???????

non mais sinon je vais bien hein !
de devoir légiférer dans des domaines où la courtoisie devait suffire.
Mais, voir un fumeur s'inquiéter, avant d'allumer son cloque, de savoir si la fumée gêne ses voisins, çà devient rare !

Dans quelques mois, je pourrais peut-être revenir prendre mon café au zinc. Pour l'instant, mon cancer me l'interdit
car par contre...l'hystérie répressive contre les fumeurs...ça me fait chier...et pourtant je ne suis pas(plus) fumeuse!
consternante ; obsédés par la vie, les gaulois renoncent à vivre! Qu'ils reviennent les buveurs, fumeurs, emmerdeurs des moralisateurs (pour info, je ne fume pas).

il va au concert pcc, au "Chamane bar"
 18/11/06 à 18h27
que les décrets d'application de la loi Evin avaient été publiés en des termes qui rendaient la loi quasiment inapliccable (obligation de faire un constat d'huissier pour constater et poursuivre un fumeur en activité dans un restaurant, par exemple); coup fouré des lobbies du tabac, un fois de plus.
Aujourd'hui, les décrets d'application sont beaucoup plus susceptible d'être respectés (un médecin inspecteur pourra infliger une amende à un fumeur et un chef d'entreprise en infraction ).
En outre, les mêmes mesures appliquées dans les pays voisins (en Italie depuis deux ans) sont parfaitement respectées, et appréciées de tous.

Je suis donc beaucoup plus optimiste que toi sur la fin de ton propos (et j'ai mis un 5 d'encouragement parce que, aborder un tel sujet, c'est la garantie de se prendre une volée de bois vert)

Ben putain, ce vugaire !

J'ai pensé cette phrase très fort, ces derniers jours, et finalement j'ai fait un truc dingue : j'ai fermé ma gueule. Nan, je sais bien que tu me crois pas. J'ai dit autre chose à la place. Tout bien réfléchi, je crois que c'était pire.
 18/11/06 à 18h16
J'ai cité 'in extenso' les articles de la Loi Evin afin d'illustrer combien les décrets Villepins étaient inutiles... Pour les passionnés uniquement.

Navré de ne pas te voir ce soir...

Cheers

"Passer pour un con aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet".

Sacha Guitry
rien n'est plus jouissif que de passer pour un con auprès d'un imbécile!
Alors, oui, cela peut rassurer!
Tout à fait d'accord avec Cheers sur les restos et les boites de nuit !
Irrespirables pour un non-fumeurs (mais c'est quand même nous les chiants !!!)

Hein ? Non, non, pas à vendre. Mais si certaines veulent me louer...

Hej ? Gadjo ? Tu penses que notre connerie en rassure certains ?
j'attends toujours les acheteurs (ses)!

parce que ça, je n'ai pas besoin d'eux pour en faire, vois-tu.

(et m'en fous d'être démago : je n'ai rien à vendre moi, pas même moi !)
ses contradictions, les nôtres ; ses incohérences, nos espaces de liberté.
 18/11/06 à 16h43

- ne fumez pas, mais achetez des cigarettes, hein
- ne polluez pas et garez-vous bien, mais achetez des voitures et de l'essence, hein
- ne piratez pas, mais achetez des ordis et abonnez-vous à l'ADSL, hein

La loi : la deuxième manière de vous faire dé-penser ?

il a voté "1"
 18/11/06 à 16h31
je prends le métro tous les jours, et il est exceptionnel que je vois quelqu'un fumer (peut-être une fois par mois, et encore)
(au grand dam des grillons du métro d'ailleurs, qui avaient l'habitude de se nourrir des restes de tabac trouvés dans les mégots)